Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE CAFE . 1789 .
SOCIETE DES COMMERCES TOURISTIQUES

Numéro de dépôt :
4681430
Date de dépôt :
11/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/09/2030
LE CAFE . 1789 . de SOCIETE DES COMMERCES TOURISTIQUES

Présentation de la marque LE CAFE . 1789 .

Déposée par voie électronique le 11 septembre 2020 par SOCIETE DES COMMERCES TOURISTIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE CAFE . 1789 . » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE DES COMMERCES TOURISTIQUES domicilié(e) 35 RUE DU DOUCHKA AVORIAZ - 74110 - MORZINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELCADE, Madame Dauphine de MARION de GLATIGNY domicilié(e) 78 Cours de Verdun - 33000 - Bordeaux - France.

La marque LE CAFE . 1789 . a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4681430.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CAFE . 1789 . arrivera à expiration en date du 11 septembre 2030.

SOCIETE DES COMMERCES TOURISTIQUES a également déposé les autres marques suivantes : casa megève , ARENA BIARRITZ , ARENA BIARRITZ , BLUE CARGO , BC BLUE CARGO 1991 COTE BASQUE , CASA MEGEVE


SOCIETE DES COMMERCES TOURISTIQUES - 35 RUE DU DOUCHKA AVORIAZ - 74110 - MORZINE - France


DELCADE, Madame Dauphine de MARION de GLATIGNY - 78 Cours de Verdun - 33000 - Bordeaux - France


Republication pour erratum - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2021-02

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.